Mentions légales

Mentions légales

https://www.ecoleoscar.com

Oscar

GASTALDI

42 rue Oberlin 67000 Strasbourg

0388231414

info@ecoleoscar.com

 

Directeur de publication

Natacha De Saint-Vincent

info@ecoleoscar.com

 

Conception et réalisation

ADELIOM

Adeliom SAS, agence digitale au capital de 30 000 euros, domiciliée au : 3 place de Haguenau
67000 Strasbourg

Immatriculée au R.C.S. de Strasbourg

Sous le numéro B 523 251 908

Tél. 03 67 10 08 49

www.adeliom.com/contact

 

Hébergement

OCI Cloud SAS

2 rue Ampère, 67450 Mundolsheim

Numéro de téléphone : 09 69 39 40 60

 

L’ensemble des systèmes, codages, et autres technologies créés pour la réalisation de ce site sont l’œuvre de ADELIOM.

La société détient l’intégralité des droits de propriété intellectuelle qui en découle.

 

Protection et traitement de données à caractère personnel

Lors de l’utilisation de nos services, vous serez éventuellement priés de fournir sur ce site des informations personnelles.

Les réponses à ces questions sont facultatives. Les données personnelles saisies sur ce site Internet sont utilisées afin de traiter vos demandes.

En les inscrivants sur notre site, vous acceptez que celle-ci soient traitées à des fins de conseils et dans le but de répondre facilement et clairement à vos demandes.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne a un droit d’accès aux données qui le concerne.

De plus, il a un droit de rectification ou suppression des informations la concernant, en rédigeant un courriel à email .

Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant.

 

Propriété littéraire et artistique

Selon l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes, les noms de produits, les marques citées, les logos ou tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de leur créateur et/ou ont fait l’objet d’une licence ou d’une autorisation expresse de leur propriétaire aux fins de leur représentation.

Toute reproduction et/ou représentation totale ou partielle du Site Internet par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse, écrite et préalable de leur propriétaire, est interdite, et est constitutif de contrefaçon.

Il en est de même des bases de données figurant sur le Site Internet, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

La mise en place d’un lien hypertexte, même profond, pointant vers l’adresse https://www.ecoleoscar.com est autorisée mis à part pour tout site web contenant des informations à caractère pornographique, xénophobe, politique, religieux, ainsi que tout site contenant des caractères allant à l’encontre des bonnes mœurs et de l’ordre public.

L’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du site «https://www.ecoleoscar.com».

 

Modification conditions d’utilisation

Oscar se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.

 

Registre du commerce et des sociétés

SIRET : 44967708700016

RCS Strasbourg B 449 677 087

Numéro TVA Intracommunautaire : FR87449677087

Au capital social de 153 500€

Litiges

En cas de litige entre le professionnel et le consommateur, ceux-ci s’efforceront de trouver une solution amiable.

A défaut d’accord amiable, le consommateur a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève le professionnel, à savoir l’Association des Médiateurs Européens (AME CONSO), dans un délai d’un an à compter de la réclamation écrite adressée au professionnel.

La saisine du médiateur de la consommation devra s’effectuer :

– soit en complétant le formulaire prévu à cet effet sur le site internet de l’AME CONSO : www.mediationconso-ame.com ;

– soit par courrier adressé à l’AME CONSO, 197 Boulevard Saint-Germain – 75007 PARIS.

Ministère de la Santé, des Familles, de l’Autonomie et des Personnes handicapées

Décision n°2022-59 du 29 avril 2022 portant agrément de l’établissement de formation OSCAR pour dispenser une formation en ostéopathie

Agrément NOR : SSAH2213169S